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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE
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MINISONIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINISONIC
SISSEL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3645179
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2029
MINISONIC de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque MINISONIC

Déposée le 20 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE domicilié(e) 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SISSEL FRANCE, M. MEUNIER CEDRIC domicilié(e) 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France.

La marque MINISONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINISONIC arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FITBAND , BUCHI , HOTCOLD , APPUYTOP , PREMIUM 4 , FITROLLER , HYDROTEMP , ARPEGE SANTE , STABIDO , TOGU


SISSEL FRANCE, SAS - 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France - SIREN 380856310


SISSEL FRANCE, M. MEUNIER CEDRIC - 14 RUE DES GRANDES BOSSES - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713683 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Appareils et instruments médicaux (notamment appareils à ultrasons) ; articles orthopédiques et notamment coussins, oreillers et matelas à usage médical et orthopédique ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Coussins ; oreillers ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) et notamment appareils pour stimuler et renforcer les muscles.